Ai-je besoin d'un permis de construire pour les modules.

Les constructions modulaires Algeco sont-elles assujetties aux obligations du permis de construire? La réponse dans la Foire aux Questions d'Algeco.

Faut-il un permis de construire pour une terrasse.

La construction d'une terrasse peut être soumise à l'obtention d'un permis de construire dans certains cas même si souvent aucune démarche n'est nécessaire.

Les formalités du permis de construire modificatifVotre.

Formalités du Permis de construire modificatif. Il est possible au titulaire d’un permis de construire en cours de validité de lui apporter des modifications mineures. Permis de lotissement pour des opérations cadastrales. Ai-je besoin d'un permis de construire ou d'un certificat d'autorisation? Certificat d'autorisation: abattage d'un arbre; Certificat d'autorisation: aménagement d'espaces de stationnement et autresPermis et certificats d'autorisation – Ville de Gatineau Le Service de l'urbanisme et du développement durable met à votre disposition les renseignements et les formulaires relatifs aux demandes de: permis de lotissement, permis de construire.Ai-je besoin d’un CONSUEL pour installer des panneaux. Lors de la construction ou la rénovation d’un bâtiment, il est obligatoire de faire établir un certificat de conformité électrique de l’installation.Notion de construction initiale sans permis de construire Notion de construction initiale sans permis de construire. La construction initiale sans permis de construire de plus de 10 ans ne donne pas droit à une prescription.Changement d'affectation - BricoZone En ce qui concerne la chambres d'hôte, il ne s'agit pas de changement d'affectation. Pour autant que l'on réponde bien à la définition d'une chambre d'hôtes.

Avis de l’ABF sur un permis de construire: tout ce qu’il.

À l’intérieur du délai d’instruction de la mairie, l’ABF dispose d’un délai de 2 mois pour rendre un avis au maire sur un permis. Ce délai est d’un mois pour les déclarations préalables.

Pompe de relevage pour lave-linge - 12 messages

01/11/2008 · Salut tout le monde, Je suis obligé de mettre une pompe de relevage pour mon lave-linge qui est à la cave (il y aura aussi un bac à laver branché dessus mais qu'on ne.

Construire un garage en bois en kitChalet Center

Nos garages en bois en kit sont confectionnés de manière à ce que vous n’ayez rien besoin d’autre. Tous les éléments nécessaires à la construction de votre garage se trouvent dans le kit.

Quel est le point zéro d'un terrain en pente? - 21 messages

Bonjour, Dans la mesure où rien ne figure dans le dossier et sur les plans du permis de construire (plan d'adaptation au terrain naturel par exemple) tu peux faire comme ça t'arrange.

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